Accueil Particuliers éleveurs Agenda & Formations Presse & Témoignages Boutique Livres & Liens utiles Contact
 

 

 

  Mentions Légales

 

Le site geobiologie-jmd.com est la propriété de Jean-Marie Devimeux.
La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur.
Inscription au repertoire des Entreprises et des Etablissements sous le numéro de Siret 50399389100012
NAF 7490B / N°TVA FR05503993891

Hébergeur
Le site geobiologie-jmd.com est hébergé par la société OVH
Siège social : 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France
RCS : Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00011.

Propriété intellectuelle
Le site geobiologie-jmd.com ainsi que son contenu (Logos, illustrations, icônes, fichiers) constituent une oeuvre protégée en France par le code de la propriété intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
La violation d'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon tel qu'exprimé aux termes de l'article L.332-2 du code de la propriété intellectuelle. Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

 

 

 

Jean-Marie Devimeux / combefere 34520 LES RIVES
Conception et réalisation: Muriel Flouriot ©2009 lamu-design.co

 

Plan du site  |  Mentions légales |  Dernière mise à jour le 19 mars 2017